Droit d'auteur

Introduction

L'Université Sainte-Anne est soucieuse d'assurer un milieu de travail et d'étude respectueux du droit d'auteur. Elle souhaite promouvoir une approche basée sur la responsabilisation des membres de la communauté universitaire.

Qui est responsable?

Le présent guide s'applique à tous les employés et employées, étudiants et étudiantes, et toute autre personne utilisant les services et équipements, physiques et virtuels, de l'Université Sainte-Anne.

Qu'est-ce qu'est le droit d'auteur?

  • Le droit d'auteur signifie le droit de reproduire une œuvre ou partie d'une œuvre (cette reproduction peut être physique ou électronique).
  • Le droit d'auteur appartient au créateur de l'œuvre à moins que ce créateur transfère son droit à quelqu'un d'autre (par exemple, une maison d'édition).
  • Le droit d'auteur s'applique à toutes les œuvres originales, y compris les vôtres.
  • Le droit d'auteur n'exige aucune inscription formelle ni le symbole de droit d'auteur ©.
  • Le droit d'auteur s'applique à plusieurs formats, incluant la musique, l'art, les images, les textes écrits, les logiciels et les performances.

La définition ci-dessus a été tirée en partie du guide Copyright avec l'aimable autorisation de Nova Scotia Community College.