Ancienne carte démontrant les propriétaires des terrains
Ancienne carte démontrant les propriétaires des terrains

Liste des fonds d'archives

Le Centre acadien possède une riche collection d’archives comprenant des documents textuels, des photographies, des cartes, des enregistrements sonores et vidéos. Consultez la liste des fonds (Ce lien ouvre dans un nouvel onglet).

Politique d'accès et d'utilisation des archives

(Date d’entrée en vigueur : 1er septembre 2023)

Accès aux archives

La consultation des archives se fait sur place et sur prise de rendez-vous. Pour faciliter l’accès, il est recommandé aux usagères et usagers de communiquer leurs besoins en contactant le Centre acadien, au préalable. La consultation est limitée à deux boîtes d'archives en même temps. Toute personne a l’obligation de prendre connaissance des règles de consultation et de laisser une pièce d’identité sur place le temps de la consultation.

Bien que la majorité des documents soit accessible, certaines restrictions d’accès s’appliquent aux documents jugés fragiles ou en mauvais état. Dans ce cas, les documents originaux seront consultables avec l’aide d’un membre du personnel, et, au besoin, une copie numérique sera fournie pour consultation approfondie. Le personnel du Centre acadien veillera à informer les usagères et usagers de toute restriction si celle-ci n’est pas incluse dans la description. 

La consultation est gratuite pour les personnes effectuant elles-mêmes leurs recherches. Un service d’aide est également offert pour faciliter l’utilisation des ressources et des outils.

Règles de consultation

Hormis le papier, les crayons à mine, les ordinateurs, les téléphones portables, aucun autre objet ou accessoire et aucune nourriture ne sont admis dans l’espace de consultation.

Afin d’assurer une meilleure préservation des documents, il est demandé aux usagères et usagers de :

  1. Se laver les mains ou de porter la paire de gants qui leur est remise
  2. Manipuler les documents avec soin
  3. Ne pas modifier les documents d’archives (écrire dessus, plier, dégrafer)
  4. Ne pas utiliser les documents comme appui
  5. Ne pas sortir les documents de la salle de consultation
  6. Consulter un dossier à la fois, pour préserver l’ordre des documents

Demander l’aide du personnel au besoin ou signaler toute difficulté

Reproduction des archives

Les archives conservées au Centre acadien peuvent être reproduites, à moins qu’elles fassent l’objet de restrictions spécifiques : entente entre le Centre acadien et les dépositaires de l’archive, confidentialité, droits d’auteur, etc. Le personnel du Centre acadien veillera à informer les usagères et usagers de toute restriction pour la reproduction si celle-ci n’est pas incluse dans la description. 
Les usagères et usagers sont autorisés à prendre gratuitement des photos sans flash des archives. Pour l’utilisation des photos, veuillez consulter la section sur l’utilisation des archives.
Toutes les reproductions réalisées par le personnel du Centre acadien comprennent des frais indiqués dans la grille des tarifs. Les copies seront estampillées à l’endos avec la mention « Copie ».

Utilisation des archives

L’utilisation des archives est gratuite à des fins non commerciales (éducation, étude privée, recherche), conformément à la Loi sur le droit d’auteur du Canada.

Toute autre utilisation requiert l’acquittement de frais et l’autorisation du titulaire du droit d’auteur ou de ses ayants droits ou, le cas échéant, du Centre acadien.

Pour toute utilisation d’archives, l’usagère ou l’usager doit indiquer clairement la référence au document cité ou reproduit. Tous les frais sont énoncés dans la grille des tarifs.

Grille des tarifs externes

Les frais incluent les taxes et sont sujet à changement. Les paiements peuvent se faire par carte de crédit sur la page web du Centre acadien ou en espèces au Centre acadien.

FraisCoût
Recherche réalisée par l’usagère ou l’usager Gratuit
Initiation aux outils (instruments de recherche, appareils, autres) Gratuit
Recherche réalisée pour l’usagère ou l’usager à des fins personnelles ou éducatives 30 $/h
Recherche réalisée pour l’usagère ou l’usager à des fins commerciales 70 $/h
Impression/photocopie noir et blanc (8,5 x 11, 8,5 x 14) 0,30 $ par coipe
Impression/photocopie noir et blanc (11 x 17) 0,60 $ par copie
Impression/photocopie couleur (8,5 x 11)  0,60 $ par copie
Frais postaux Veuillez consulter les tarifs de Postes Canada (Ce lien ouvre dans un nouvel onglet)
Photographie numérique prise par l’usagère ou l’usager Gratuit
Numérisation : Papier ou image (600 dpi ou moins) 0,5 $ par image
Numérisation : Papier ou image (haute résolution)  1 $ par page
Numérisation : Support audiovisuels (cassettes audios, VHS, autres) Service non encore disponible
Droit d'utilisation personnelle ou pédagogique Gratuit
Droit d'utilisation publique À discuter selon le cas